Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

Éditeur du site

Nom / Raison sociale : BENEDICTE ROLLAND – APPARTE
Forme juridique : Auto-entreprise
Siège social : 58 rue de Monceau, 75008 Paris – France
Email : contact@apparte.fr

SIRET : 852 264 480 00025
Capital social : 100 €
RCS : Paris
Code APE : 6813Z

Directeur de la publication

Bénédicte Rolland

Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de BENEDICTE ROLLAND – APPARTE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans accord écrit préalable.

Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, et décline toute responsabilité quant à l’utilisation des informations et contenus présents sur le site.